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Dernière mise à jour :
1. Éditeur du site
Le présent site est édité par :
| Dénomination | [À COMPLÉTER — raison sociale exacte] |
|---|---|
| Forme juridique | [À COMPLÉTER — ex. SASU, EI, micro-entreprise] |
| Siège social | [À COMPLÉTER — adresse complète] |
| SIREN / SIRET | [À COMPLÉTER] |
| TVA intracommunautaire | [À COMPLÉTER ou « non applicable — art. 293 B du CGI »] |
| Directeur de la publication | Sébastien [NOM] |
| Contact | contact |
2. Hébergement
Le site est hébergé par :
| Hébergeur | Cloudflare, Inc. |
|---|---|
| Adresse | 101 Townsend St, San Francisco, CA 94107, États-Unis |
| Site | cloudflare.com |
Si vous changez d'hébergeur, mettez cette section à jour : elle est obligatoire (art. 6 III de la LCEN).
3. Propriété intellectuelle
L'ensemble des éléments du site — textes, structure, charte graphique, logo, illustrations, marque « Pegasus Coaching » — est protégé par le droit de la propriété intellectuelle et demeure la propriété exclusive de l'éditeur, sauf mention contraire.
Toute reproduction, représentation, adaptation ou exploitation, totale ou partielle, sans autorisation écrite préalable, est interdite et constitue une contrefaçon au sens des articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.
4. Responsabilité
Les informations publiées sont fournies à titre indicatif. L'éditeur s'efforce d'en assurer l'exactitude et la mise à jour, sans pouvoir le garantir de manière absolue. Elles ne constituent ni un conseil juridique, ni un conseil médical, ni un conseil en investissement financier.
L'éditeur ne saurait être tenu responsable des dommages résultant de l'utilisation du site, d'une indisponibilité technique, ou du contenu de sites tiers vers lesquels des liens sont proposés.
5. Liens hypertextes
La mise en place de liens vers le site est libre, sous réserve de ne pas porter atteinte à l'image de l'éditeur et de ne pas laisser croire à un lien de partenariat inexistant. Les liens sortants renvoient vers des sites dont l'éditeur ne contrôle pas le contenu.
6. Médiation de la consommation
Conformément à l'article L.612-1 du Code de la consommation, tout consommateur peut recourir gratuitement à un médiateur de la consommation en vue de la résolution amiable d'un litige.
Médiateur désigné : [À COMPLÉTER — nom et coordonnées du médiateur, obligatoire pour vendre à des particuliers]. Plateforme européenne de règlement en ligne des litiges : ec.europa.eu/consumers/odr.
7. Droit applicable
Les présentes mentions sont soumises au droit français. En cas de litige et à défaut de résolution amiable, les tribunaux français sont seuls compétents.